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- circulaire DGRH B1-3 n°2015-057
relative aux missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré.
- décret n° 2014-941 du 20 août 2014
portant modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé de l’éducation nationale.
- décret n° 2014-940 du 20 août 2014
relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d’enseignement du second degré.
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